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Napoléon & Empire

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1.1 Site (ci-après « le site »)

https://www.napoleon-empire.net

1.2 Éditeur (ci-après « l'éditeur »)

L'association Napoléon & Empire, déclarée auprès de la préfecture de la Haute-Savoie sous le numéro W133025895 et dont le siège social est situé : 106 montée du Corbet - 74540 Gruffy - France

Adresse mail : ten.eripme-noelopan@ertsembew

Représentée par Lionel A. Bouchon, président.

1.3 Hébergeur (ci-après « l'hébergeur »)

Le site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Article 2 - Accès au site

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 - Contenu du site

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Article 4 - Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

  1. suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;
  2. supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales où internationales ;
  3. suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 - Responsabilités

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  1. du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
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