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Napoléon & Empire

Les assemblées
La Chambre des représentants

Liste des membres de la Chambre des représentants.

La Chambre des représentants est une assemblée créée par l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire, durant les Cent-Jours. Ephémère, elle ne reste en place qu'un mois, du 3 juin au 13 juillet 1815. Les représentants siègent au palais du Corps législatif  (devenu depuis palais Bourbon).

Vue du palais Bourbon sous l'Empire, gravure d'époque
Vue du palais Bourbon sous l'Empire, gravure d'époque
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Les élections

Le décret prévoyant la convocation des collèges électoraux paraît le 30 avril 1815. Les élections ont lieu les 8 et 22 mai. Elles se conforment aux dispositions prévues par l'Acte additionnel ‒ pourtant non encore ratifié par le votre populaire ‒ qui amendent celles décrites par les constitutions précédentes de l'Empire.

Le mécanisme de l'élection reste donc complexe mais les représentants sont désormais élus, et non plus désignés par un sénat. L'égilibité nécessite un âge minimum de vingt-cinq ans mais, en opposition avec les dispositions prises durant la Restauration, elle n'est soumise à aucune condition financière. Enfin, le renouvellement de l'Assemblée se fait désormais en bloc, tous les cinq ans.

L'abstention est très élevée. Les collèges électoraux n'atteignent pas le quorum exigé par la loi (la moitié des électeurs plus un) dans soixante-sept départements.

Jean-Denis Lanjuinais
Jean-Denis Lanjuinais

Les résultats

Ils sont mauvais pour Napoléon et ses partisans. Sur six cent vingt-neuf représentants députés, on ne compte que quatre-vingts bonapartistes environ. Une quarantaine d'anciens jacobins, républicains, ont été élus. Le reste est formé de libéraux parmi lesquels nombre d'anciens révolutionnaires modérés. Les royalistes n'ont aucun représentant, leurs électeurs s'étant massivement abstenus.

Les élus marquants sont Lucien Bonaparte, Antoine Boulay de la Meurthe, Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, les généraux Horace Sébastiani et Jean Rapp pour les bonapartistes ; Bertand Barère et Joseph Cambon pour les républicains ; le marquis Gilbert du Motier de La Fayette, Jean-Denis Lanjuinais et le banquier Jacques Laffitte pour les libéraux.

Au total, Napoléon se trouve devant une chambre assez hétéroclite ‒ les libéraux ne formant pas un parti organisé ‒ mais mal disposée à l'égard du nouveau régime, sans être toutefois favorable à celui qui vient de s'effondrer.

Action de la chambre

L'assemblée se réunit le 3 juin et, dès le 4, élit Jean-Denis Lanjuinais comme président, et le marquis de la Fayette parmi ses vice-présidents.

Le 23 juin, après la seconde abdication de l'Empereur, elle reconnaît son fils, Napoléon II comme chef de l'État. Elle installe ensuite, conjointement avec la chambre des Pairs, une commission de gouvernement dont elle fournit trois des cinq membres : Lazare Carnot, Joseph Fouché et le général Paul Grenier. Le lendemain, à travers l'une de leurs commissions, les Représentant s'attellent à la rédaction d'une nouvelle constitution. Le projet, présenté le 29 juin, restera sans suite.

Le 8 juillet, jour de la rentrée solennelle du roi à Paris, la garde nationale empêche la Chambre des représentants de se réunir. Elle est officiellement dissoute le 13 juillet 1815 par un décret du roi Louis XVIII.

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